Association Vitalité – 44 Vertou
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association VITALITÉ dans la cadre de ses statuts. Il a été adopté en Assemblée Générale le 05 juillet 2008, et dernièrement modifié le 03/02/2023.
Il est consultable sur le site Internet de l’association et doit être validé par chaque membre au moment de l'inscription et à chaque renouvellement.
ARTICLE 1
Le règlement intérieur complète les statuts. Ces derniers sont consultables sur le site et sur demande auprès des membres du bureau de l’association ou du responsable de l’activité.
Le présent règlement intérieur s’applique à tous les adhérents de l’association ainsi qu’à tous les visiteurs effectuant un cours d’essai ou un stage.
Il peut être réactualisé à chaque assemblée générale.
ARTICLE 2
- Inscription
L'inscription à l’association comprend un droit d'entrée et une cotisation, annuels, qui sont réglés le jour de l’inscription :
- par CB en ligne en 1 fois ou en 3 fois
- par chèque(s) en 1, 2 ou 3 fois
- par chèques vacances avec complément par chèque le cas échéant.
Aucun remboursement n’est prévu en cas d’abandon de l’activité à l’initiative de l’adhérent, en cours d’année.
Si l’activité devait être arrêtée à l’initiative de l’association, pour cas de force majeure, les adhérents seraient remboursés au prorata des cours assurés.
2. Cours d'essai
Le premier cours de septembre est considéré comme un cours d'essai pour les nouveaux adhérents. A la fin de ce cours, l'adhérent(e) peut renoncer à son inscription . Il sera alors remboursé et ses données seront supprimées de la base de données de l'Association.
Au-delà du 25 septembre, le cours d'essai n'est plus possible car en cas d'annulation l'adhérent(e) ne peut plus être remplacé.
3. Attestation de santé
Chaque adhérent doit remplir un questionnaire de santé « QS – SPORT » dont le contenu est précisé à l’Annexe II-22 (Art. A. 231-1) du Code du sport.
S’il a répondu NON à toutes les questions, une attestation de santé sur l’honneur doit être obligatoirement complétée et signée par l’adhérent(e). Ce document est numérique et sera archivé par l’Association pendant 3 ans.
En cas de réponse positive à l’une des questions, un certificat médical devra être remis au premier cours. »
ARTICLE 3 – Assurance
L’association a souscrit une assurance en responsabilité civile « RAQVAM Associations & Collectivités numéro 4246334 H » auprès de la MAIF.
L’article L321-4 du code du Sport stipule “Les associations et les fédérations sportives sont tenues d’informer leurs adhérents de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer.”
Vitalité propose ainsi à chaque adhérent la souscription d’un contrat d’assurance complémentaire de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer. Chaque adhérent (qu’il souhaite ou non souscrire à cette assurance) remet chaque saison à Vitalité la notice d’information complétée et signée au plus tard lors du premier cours. En cas de souscription l’adhérent remet un chèque à l’ordre de la MAIF.
ARTICLE 4 – Accès aux installations
Règlement Intérieur Association Vitalité – Vertou 44 1/2
Les salles mises à disposition pour les activités sont accessibles uniquement aux adhérents et membres de l’association.
Ceux-ci devront se conformer aux règlements intérieurs propres aux structures d’accueil de l’activité, affichés dans les locaux.
ARTICLE 5 – Comportement, tenue
Chacun est tenu à un comportement respectueux de la quiétude des autres dans l’ensemble des installations et pendant les cours.
Une tenue correcte et décente est de rigueur en été comme en hiver.
En cas de conduite non conforme au bon déroulement des cours, le responsable de l’activité pourra demander l’exclusion immédiate del’adhérent.
ARTICLE 6 – Conduite de l’activité
L’éducateur est maître du contenu de ses cours, de sa programmation annuelle et de la conduite de ses séances.
La méthode exige une progression dans l'acquisition des différents principes. La présence régulière aux séances est souhaitée et importante.
De ce fait, il n'est pas possible de changer de créneau en cas d'absence à un ou plusieurs cours, sauf situation exceptionnelle.
En cas d'absence non remplacée de l'éducateur pour une ou plusieurs séances, l'association fera tout son possible pour proposer un report des cours manqués.
ARTICLE 7 – Perte et vols
L’association décline toute responsabilité de perte et vol à l’intérieur des locaux, comme sur les parkings.
ARTICLE 8 – Assemblée Générale
Conformément aux statuts, ne devront être traitées lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
Il est donc demandé aux adhérents souhaitant soumettre des questions ou une candidature au bureau, de le faire par écrit, e-mail ou courrier postal, 10 jours avant la tenue de l’Assemblée, le cachet de la poste faisant foi.
(dernière mise à jour 03/02/2023)
